Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOME DU CHAMPSAUR
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA LAITERIE DU COL BAYARD (SARL), LAYE, 05500 Saint-Bonnet.

Numéro de dépôt :
1201295
Date de dépôt :
29/01/1982
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
29/01/1992

Présentation de la marque TOME DU CHAMPSAUR

Déposée le 29 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA LAITERIE DU COL BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « TOME DU CHAMPSAUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA LAITERIE DU COL BAYARD - France.

La marque TOME DU CHAMPSAUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOME DU CHAMPSAUR est expirée depuis le 29 janvier 1992.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA LAITERIE DU COL BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : KALUMET , LE PETIT GOURMAND


SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA LAITERIE DU COL BAYARD (SARL), LAYE, 05500 Saint-Bonnet. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

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